Aides Financières

Selon la situation du demandeur, le mode de transport utilisé, le but de la démarche, il est parfois nécessaire ou même indispensable de disposer d’un coup de pouce pour atteindre son objectif et ainsi avancer.

Des aides peuvent y contribuer, certaines sont attribuées au niveau local, départemental, régional ou national. Voici un aperçu de quelques situations qui peuvent nécessiter d’en faire la demande :  

– le profil du demandeur : jeune, étudiant, salarié, famille, en difficulté, personne handicapée,
– le mode de transport utilisé : vélo, voiture, transports en commun,
– le but de la démarche : acquérir son autonomie, accéder à l’emploi, préserver l’environnement, réduire son budget…
VÉLO

Les aides nationales

  • Remboursement des frais de transport domicile-travail

> Secteur privé : l’employeur est tenu de prendre en charge les frais de location de vélo de ses salariés à hauteur de 50 %. Peuvent en bénéficier tous les salariés, y compris ceux à temps partiel. Une attestation sur l’honneur suffit si l’abonnement à un service public de location de vélo ne comporte pas l’identité du salarié.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19846

> Fonction publique : la prise en charge de l’employeur est de 50% du prix de l’abonnement dans la limite de 83,64€ par mois. Est pris en charge l’abonnement à un service public de location de vélos. Ne peut en bénéficier l’agent qui bénéficie d’une autre indemnisation ou d’un transport gratuit pour le transport entre son domicile et son travail, logé par l’administration et qui n’a pas de transport pour se rendre au travail, disposant d’un véhicule de fonction.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F12163

  • Indemnités kilométriques pour les déplacements en vélo domicile-travail

Une indemnité kilométrique vélo (IKV) est prévue pour les salariés du secteur privé se déplaçant en vélo entre leur domicile et leur lieu de travail, elle est fixée à 0,25 € par kilomètre parcouru.
En ce qui concerne les salariés du secteur public, le dispositif s’applique uniquement aux agents des ministères en charge du développement durable et du logement, et des établissements publics qui en relèvent, à titre expérimental entre le 1er septembre 2016 et le 31 août 2018.
https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F33808

 

VOITURE

Aides au permis de conduire

1 – Aides nationales

  • Bourse au permis de conduire

Les jeunes de 18 à 25 ans, sans ressources personnelles ou familiales, peuvent demander une bourse à leur mairie. Elles accordent une aide aux jeunes, généralement en échange de quelques heures de bénévolat (ex. : aménagement d’un sentier, débroussaillage,…). Contactez la mairie de votre commune ou de votre quartier.

La sélection des dossiers est faite par une assemblée d’élus, de membres d’une commission technique et de personnels de la structure d’accueil et de suivi des demandeurs.

Toutes les mairies ne proposent pas la bourse au permis de conduire. Le dispositif doit avoir été voté par le conseil municipal.

A noter : ce dispositif est cumulable avec le permis à 1 € par jour.

  • Le permis à 1€ par jour pour les 15-25 ans

C’est une solution pour pallier les difficultés financières que rencontrent certains pour passer le permis de conduire A (moto de plus de 125 cm3) ou B (voiture).
C’est un partenariat entre l’État, les organismes prêteurs et les centres de formation. L’organisme financeur avance les frais et l’État prend en charge les intérêts.
Montant du prêt : Cette aide se présente sous la forme d’un prêt à taux zéro. Le montant du prêt doit être égal à 600 €, 800 €, 1 000 € ou 1 200 € .
Les mensualités ne peuvent excéder 30 €.
Pour entamer la procédure, contactez directement la banque auprès de laquelle vous allez faire votre demande de prêt.
http://www.securite-routiere.gouv.fr/connaitre-les-regles/permis-de-conduire/le-permis-a-1-euro-par-jour/informations

  • Aide de Pôle emploi, missions locales

Un demandeur d’emploi peut bénéficier d’une aide de 1 200 € maximum, versée par Pôle-emploi directement à l’organisme.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1719
Certaines missions locales proposent une aide pour le permis de conduire, renseignez vous auprès de votre référent.

  • Micro-crédit

Les centres communaux d’action sociale (CCAS) permettent aux personnes à faibles ressources, d’accéder à un micro-crédit afin de financer des projets permettant leur insertion sociale et professionnelle (aide au permis de conduire ou acquisition d’un moyen de locomotion). Contactez le CCAS de votre ville.

  • L’aide à la préparation du permis de conduire de la MSA

L’aide est accordée aux allocataires ou assurés MSA afin de faciliter l’insertion professionnelle par la prise en charge partielle du coût du permis de conduire.

Sont concernées les personnes assurées, en maladie ou bénéficiaires de prestations versées par la MSA, les jeunes, jusqu’à 25 ans, sans droits personnels mais dont les parents sont ressortissants du régime agricole.

http://www.msa.fr/lfy/famille/offre-jeunes?p_p_id=56_INSTANCE_i78VC4CA1s4Z&p_p_lifecycle=0&p_p_state=normal&p_p_mode=view&p_p_col_id=column-1&p_p_col_pos=1&p_p_col_count=3&_56_INSTANCE_i78VC4CA1s4Z_read_more=2


Pour savoir si vous pouvez prétendre à l’aide à la préparation du permis de conduire, contactez directement votre caisse MSA.

– Aide pour personnes handicapées

Des aides sont octroyées aux personnes handicapées pour le transport, dont une aide au permis de conduire.

Aide forfaitaire de 1 000 € pour le financement du surcoût généré par les adaptations nécessaires à la formation au permis de conduire en compensation du handicap. Le permis de conduire doit être requis par le projet professionnel.

La demande peut se faire directement à l’association de gestion du fonds pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées (Agefiph) ou avec l’aide d’un conseiller Cap emploi, Pôle emploi ou mission locale si la personne est demandeur d’emploi ou avec le soutien de son conseiller Sameth si elle est salariée.

Tous les renseignements sur http://travail-emploi.gouv.fr/emploi/maintien-dans-l-emploi/prevention-et-maintien-dans-l-emploi-10705/aides-mobilite

2 – Aides spécifiques à la région

– Aides du Conseil départemental du Pas de Calais

– Mesure coup de pouce « En route vers l’emploi »,

Le Département octroie une aide aux jeunes de 17-25 ans résidant dans le Pas-de-Calais pour payer leur permis de conduire dans le cadre d’un parcours professionnel engagé.

200 € pour le code et 720 € pour les heures de conduite et une bonification de 200 € peut être accordée aux jeunes en situation de handicap.

Pour obtenir cette aide, il faut se rapprocher des services compétents des Maisons du Département Solidarité sur les territoires

http://www.jeunesdu62.fr/Ma-mobilite/Coup-de-pouce-Permis-de-conduire-En-route-vers-l-emploi

– Bourse Initiatives Jeunes : permis citoyen

Le Département propose une aide de 250 € pour payer les heures de conduite en contrepartie d’un engagement citoyen bénévole de 35h auprès d’une association du Pas-de-Calais. Ce dispositif s’adresse aux jeunes de 17-25 ans résidant dans le Pas-de-Calais, qui ont obtenu l’examen du code de la route depuis moins de 3 mois et qui préparent l’épreuve de la conduite. Ils doivent signer une convention avec une structure d’accueil, puis remplir le formulaire de demande sur le site du Département : http://www.jeunesdu62.fr/Ma-mobilite/Bourse-Initiatives-Jeunes-permis-citoyen

– Pass Permis Citoyen : aide du Conseil départemental de l’Oise

Le Département octroie une aide de 600 € aux jeunes qui souhaitent obtenir leur permis B, en contrepartie d’une action citoyenne de 70 heures au service d’une collectivité ou d’une association.

Les conditions :

– être âgé de 18 à 19 ans révolus (veille de la date anniversaire des 20 ans) à la date de dépôt du dossier de candidature,

– être domicilié dans l’Oise (hors résidence universitaire),

– passer son permis de conduire (permis B) pour la première fois,

– être inscrit ou non dans une auto-école, titulaire ou non du code,

– ne pas être bénéficiaire d’autres aides au permis de même nature.

http://www.oise.fr/loise-sengage/loise-des-droits-et-des-devoirs/le-pass-permis-citoyen/

Aides pour se déplacer en voiture 

1 – Aides nationales

Salariés 

Remboursement des frais de transport personnel domicile-travail

Si le salarié prend sa voiture pour se rendre à son travail, l’employeur peut prendre en charge tout ou partie de ses frais de carburant ou d’alimentation électrique mais cette prise en charge n’est pas obligatoire et s’il décide de la mettre en place, tous les salariés y ont droit.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19846

Demandeurs d’emploi 

Pour ceux qui se déplacent en voiture pour leurs recherches d’emploi, des bons de déplacement (forfait kilométrique) peuvent être attribués. Ils doivent être inscrits en tant que demandeurs d’emploi, bénéficiaires d’un minima social (RSA , allocation de solidarité spécifique , allocation aux adultes handicapés, allocation temporaire d’attente) ou en contrat d’avenir.

Ces bons correspondent à une indemnité kilométrique égale à 0,20 € par kilomètre parcouru multiplié par le nombre de kilomètres aller-retour. La demande est à faire avant le déplacement. https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1640

Personnes handicapées

50% du coût de l’aménagement nécessaire à la conduite d’un véhicule, en compensation du handicap. Le montant maximum de l’aide est de 9 000 €.

aide maximum de 10 000 € pour le financement d’un véhicule aménagé si l’acquisition d’un nouveau véhicule ou un véhicule d’une gamme supérieure est nécessaire du fait de l’aménagement.

aide ponctuelle aux trajets, maximum de 4 000 € pour compenser le handicap d’une personne dont le handicap ne permet pas l’usage des transports en commun et l’utilisation d’un véhicule personnel.

aide forfaitaire de 1 000 € pour le financement du surcoût généré par les adaptations nécessaires à la formation au permis de conduire en compensation du handicap. Le permis de conduire doit être requis par le projet professionnel.

Les personnes peuvent faire leur demande d’aide directement à l’association de gestion du fonds pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées (Agefiph) ou avec l’aide de leur conseiller Cap emploi, Pôle emploi ou mission locale si elles sont demandeurs d’emploi ou avec le soutien de leur conseiller Sameth si elles sont salariées.

http://travail-emploi.gouv.fr/emploi/maintien-dans-l-emploi/prevention-et-maintien-dans-l-emploi-10705/aides-mobilite

2 – Les aides spécifiques à la région

– Aide au transport du Conseil régional Hauts de France.

La Région aide ceux qui utilisent leur voiture ou leur moto pour se rendre à leur travail et qui font un trajet d’au moins 30 km en leur octroyant une aide de 20 euros par mois. Pour connaître en détail les modalités d’acquisition de cette aide, rendez vous sur :

http://www.regionhautsdefrance.fr/aide-transport/

BUS, TRAM, MÉTRO

Aides nationales

– Remboursement des frais de transport en commun domicile-travail

– Secteur privé : l’employeur est tenu de prendre en charge les frais de transport public (métro, bus, tramway, train, location de vélo) de ses salariés à hauteur de 50 % du titre de transport sur la base d’un tarif de 2e classe et du trajet le plus court. Peuvent en bénéficier tous les salariés, y compris ceux à temps partiel. L’employeur ne rembourse pas les titres de transport à l’unité, il rembourse les abonnements hebdomadaire, mensuel ou annuel, en fin de mois.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19846

– Fonction publique : la prise en charge de l’employeur est de 50% du prix de l’abonnement dans la limite de 83,64€ par mois. Sont pris en charge les abonnements pour les transports en commun ou un service public de location de vélos.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F12163

TRAIN

1 – Aides nationales

Elles reprennent les aides nationales de la rubrique ci-dessus « bus, train, métro ».

Demandeurs d’emploi 

Pour ceux qui se déplacent pour leurs recherches d’emploi, des bons de transport à échanger contre un billet de train ou d’avion aller / retour peuvent être attribués. Ils doivent être inscrits en tant que demandeurs d’emploi, bénéficiaires d’un minima social (RSA , allocation de solidarité spécifique , allocation aux adultes handicapés, allocation temporaire d’attente) ou en contrat d’avenir.

La demande est à faire avant le déplacement et des justificatifs seront demandés. https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1640

2 – Les aides spécifiques à la région

Étudiants 

– Pass Ter’Étude

Il permet d’obtenir des réductions sur l’abonnement national SNCF entre le lieu de résidence et le lieu d’études/de stage/d’apprentissage : 50% pour les étudiants non-boursiers, la gratuité des trajets pour les étudiants boursiers et pour les apprentis des trajets à petits prix et en illimité sur 1 ou 2 parcours.

Conditions :

– poursuivre des études supérieures au baccalauréat, être apprenti des métiers ou faire un stage (4 semaines minimum) en Hauts-de-France ou en Champagne-Ardenne,

– résider dans le Nord ou le Pas-de-Calais

– être âgé de moins de 26 ans.

http://www.ter.sncf.com/hauts-de-france

– Pass’Études

L’abonnement Pass’Etudes est valable lorsque vous effectuez des études supérieures, des stages dans le cadre de vos études ou si vous êtes en apprentissage / alternance en régions Hauts-de-France,  Ile-de-France ou dans les départements suivants : Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Eure, Seine-Maritime. 

– Pour les trajets entre le domicile et le lieu d’études supérieures et/ou de stage. 

– En 2ème classe dans les trains et sur toutes les lignes routières régionales.

– Trajets hors Thalys et Eurostars.

Conditions :

– Avoir moins de 26 ans

– Résider dans les départements de l’Aisne, l’Oise ou la Somme

– Poursuivre des études supérieures au baccalauréat ou être en alternance en apprentissage, en professionnalisation, etc.

  • Pass’Etudes permet de bénéficier de 50% de réduction sur l’abonnement « Élèves, Étudiants, Apprentis » sous certaines conditions.
  • Gratuité pour les étudiants boursiers du supérieur

https://www.ter.sncf.com/hauts-de-france/offres/tarifs-et-abonnements/abonnement-pass-etudes/%5Btab%5Ddescriptifdeloffre

Salariés 

– « Testez le train »

La Région Hauts de France et la SNCF proposent aux salariés qui le souhaitent de tester gratuitement le train pendant un mois : http://www.regionhautsdefrance.fr/testez-le-train

Ce sont les entreprises situées près d’une gare du réseau TER Hauts-de-France, qui peuvent s’inscrire sur le portail et qui y ajoutent les noms, coordonnées et mois de test souhaité pour les salariés intéressés par le dispositif (ne concerne pas les personnes déjà abonnées).

https://testez-le-train.hautsdefrance.fr/

– Pass’Actifs

La Région octroie des réductions sur le prix du transport (train et car) aux salariés picards se rendant de leur domicile à leur lieu de travail, dans l’Aisne, l’Oise, la Somme et vers Paris, Ile-de-France, Haute Normandie, Nord, Pas-de-Calais et Champagne Ardenne. 

Trois formules sont proposées : hebdomadaire, mensuelle ou annuelle.

Abonnements de travail combiné train + bus dans plusieurs villes picardes (Tergnier, Chauny, Château-Thierry, Soissons, Saint-Quentin, Abbeville).

Renseignements auprès des gares, sur le site internet TER Hauts-de-France

https://www.ter.sncf.com/hauts-de-france/offres/tarifs-et-abonnements/offres-aisne-oise-somme

Demandeurs d’emploi 

– Billet Pass’Emploi

Toutes les personnes en recherche d’emploi résidant en Picardie et inscrites au Pôle Emploi,

peuvent bénéficier de titres de transport (train ou car) gratuits pour se rendre à un entretien d’embauche. Il faut pour cela vous rendre dans votre agence Pôle Emploi, une mission locale ou une PAIO de Picardie. Renseignements auprès des gares, sur le site internet TER Hauts-de-France

https://www.ter.sncf.com/hauts-de-france/offres/tarifs-et-abonnements/tarif-pass-emploi/%5Btab%5Dobtenirvotrebillet

– Pass régional Solidari’TER

Il permet pour toute personne résidant en Nord-Pas de Calais de se déplacer sur l’ensemble de la région à prix réduits, pendant 6 mois.

Public :

– demandeur d’emploi indemnisé pour un montant inférieur au SMIC,

– primo demandeur d’emploi de moins de 25 ans,

– demandeur d’emploi non imposable ayant épuisé ses droits d’indemnisation,

– stagiaire de la formation professionnelle rémunéré en dessous du SMIC,

– titulaire de Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi,

– bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active (RSA),

– titulaire du Droit Iris délivré par Transpole,

– allocataire Adulte Handicapé (AAH),

– volontaire du Service Civique.

https://www.ter.sncf.com/hauts-de-france/offres/tarifs-et-abonnements/pass-solidariter

Pour tous 

– Pass régional Fideli’TER

Il facilite les déplacements fréquents pour les personnes résidant en Nord Pas de Calais et offre jusqu’à 75 % de réduction sur tous les trajets dans le Nord et le Pas-de-Calais et vers l’Aisne, l’Oise, la Somme, les Ardennes, l’Aube, la Marne et la Haute Marne. 

Trois formules sont proposées : hebdomadaire, mensuelle ou annuelle.

https://www.ter.sncf.com/hauts-de-france/offres/tarifs-et-abonnements/pass-regional-fideliter

– Billet Trampoline vers la Belgique. Il existe 2 formules :

> Trampoline Journée pour voyager de façon illimitée entre Lille ↔ Courtrai* et Lille ↔ Tournai* pour 8 € y compris gares intermédiaires. Gratuit pour les enfants de moins de 12 ans accompagnant un adulte payant.

> Trampoline Week-end pour bénéficier de 40 % de réduction le week-end (du vendredi minuit au dimanche 23h59) au départ de Lille vers 125 villes belges.
Gratuit pour les enfants de moins de 12 ans accompagnant un adulte payant

Les billets sont en vente aux guichets et sur les Distributeurs de Billets Régionaux (automates bleus) des gares de Lille Flandres, Ascq, Baisieux, Croix-Wasquehal, Roubaix, Tourcoing, Roncq, Orchies, Templeuve, Jeumont, Tournai, Courtrai et Mouscron. 

https://www.ter.sncf.com/hauts-de-france/offres/tarifs-et-abonnements/trampoline